Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSERELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIX DEGRÉS SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSERELLES domicilié(e) 30610 LOGRIAN - 30610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 650 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSERELLES LA BRASSERIE domicilié(e) 30610 LOGRIAN - France.
La marque SIX DEGRÉS SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PASSERELLES, LA BRASSERIE - 30610 LOGRIAN - 30610 - France - SIREN 481650182
SARL PASSERELLES LA BRASSERIE - 30610 LOGRIAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
– meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Porcelaine ; faïence. – tissus ; couvertures de lit ou de table. Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – tapis ; nattes et autres revêtements de sol. – appareils d'éclairage. – coutellerie, fourchettes et cuillers.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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